Comité syndical du 6 décembre 2023
Convocation
Décision du Président n°2023-03
Acte constitutif d’une régie d’avances
Comité syndical du 25 octobre 2023
00 CONVOCATION ComitéSyndical Liste des délibérations ComitéSyndical_20231025 Délibération n°416-2023 : Changement de délégué au Comité syndical – Commune de...
Décision du Président n°2023-02
Décision d’attribution – 2023-MP03 – TRAVAUX D’URGENCE DE MISE EN SECURITE DU SOUTÈNEMENT DU CALVAIRE DE LA GROTTE SAINTE-MARIE-MADELEINE...
Décision du Président n°2023-01
Arrêt de la procédure de passation / Consultation – Prestation d’entretien ménager – Référence : PNRSB_83_20230726W2_01
Comité syndical du 12 juillet 2023
Convocation au Comité syndical du 12 juillet 2023 Liste des délibérations approuvées Délibération n°407-2023 : Mise à jour du...
Comité syndical du 15 mars 2023
Délibération n°395-2023 : Approbation du compte de gestion 2022 Délibération n°396-2023 : Approbation du compte administratif 2022 Délibération n°397-2023...
Comité syndical du 15 février 2023
Délibération n°388-2023 : Débat d’orientation budgétaire et approbation du Rapport d’orientation budgétaire Délibération n°389-2023 : Convention GREC Sud –...
Comité syndical du 7 décembre 2022
Délibération n°378-2022 : Installation délégués suppléant Région Sud et Cuges les pins Délibération n°379-2022 : Réponse Appel à projet...
Comité syndical du 5 octobre 2022
Délibération n°368-2022 : Installation nouveaux délégué.e.s Délibération n°369-2022 : Convention de partenariat pour le déploiement de la plateforme Outdoorvision®...