Décision du Président n°2024-06
Demande de subventions Région Sud PACA – Contrat de Parc – Plan directeur d’accueil et de restauration écologique des...
Décision du Président n°2024-05
Demande de subventions Région Sud PACA – Maison de Parc – Etude d’opportunité et de pré-faisabilité pour la Maison...
Comité syndical du 27 mars 2024
Convocation Liste des délibérations approuvées Délibération n°448-2024 : Approbation du compte de gestion 2023 Délibération n°449-2024 : Approbation du...
Comité syndical du 21 février 2024
Convocation Liste des délibérations approuvées Délibération n°439-2024 : Changement de délégué au Comité syndical – Région SUD – PACA...
Décision du Président n°2024-04
Décision d’ester en justice – Recours contentieux
Comité syndical du 6 décembre 2023
Convocation Liste des délibérations approuvées Délibération n°422-2023 : Convention avec le CDG83 visant la gestion du dispositif de signalement...
Décision du Président n°2023-03
Acte constitutif d’une régie d’avances
Comité syndical du 25 octobre 2023
00 CONVOCATION ComitéSyndical Liste des délibérations ComitéSyndical_20231025 Délibération n°416-2023 : Changement de délégué au Comité syndical – Commune de...
Décision du Président n°2023-02
Décision d’attribution – 2023-MP03 – TRAVAUX D’URGENCE DE MISE EN SECURITE DU SOUTÈNEMENT DU CALVAIRE DE LA GROTTE SAINTE-MARIE-MADELEINE...
Décision du Président n°2023-01
Arrêt de la procédure de passation / Consultation – Prestation d’entretien ménager – Référence : PNRSB_83_20230726W2_01