Délibérations, décisions et arrêtés 280 résultats

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Comité syndical du 15 octobre 2025

Date de parution : le vendredi 17 octobre 2025
Convocation Liste des délibérations approuvées Délibération n°490-2025: Actualisation du dispositif d’action sociale individuelle du Parc   Délibération n°491-2025: Gratification des...

Décision du Président n° 2025-057

Date de parution : le vendredi 17 octobre 2025
Demande de subvention FEADER – AAP Mise en œuvre d’un projet de coopération pour la structuration d’une filière autour...

Arrêté du Président n° RH-2025-090

Date de parution : le jeudi 09 octobre 2025
Arrêté portant nomination des régisseurs titulaire et suppléant

Décision du Président n°2025-055

Date de parution : le jeudi 02 octobre 2025
Acte modificatif de la régie d’avances

Décision du Président n°2025-053

Date de parution : le mercredi 24 septembre 2025
Demande de subvention DRAC PACA _ e-Baume ! » _ 2026 – 2027« La Sainte-Baume et ses représentations à travers...

Décision du Président n°2025-054

Date de parution : le mercredi 24 septembre 2025
Demande de subvention au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône afin de mener une étude sur la praticabilité des Tours de...

Arrêté du Président n°RH-2025-082

Date de parution : le vendredi 12 septembre 2025
Arrêté portant délégation de signature à Frédéric FAISSOLLE, Directeur

Décision du Président n°2025-052

Date de parution : le mercredi 16 juillet 2025
Demande de subvention Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse pour élaborer un  « Plan de gestion stratégique des zones humides du Parc...

Décision du Président n°2025-051

Date de parution : le mercredi 16 juillet 2025
Attribution de l’accord-cadre à marchés subséquents n°2025-MP-011 relatif à la réalisation d’études pré-opérationnelles chiffrées pour la renaturation des villes...

Comité syndical du 25 juin 2025

Date de parution : le lundi 07 juillet 2025
Convocation Liste des délibérations approuvées Délibération n° 486-2025: Ouverture de poste – contrat de projet aménagements patrimoniaux Délibération n°...

Décision du Président n°2025-050

Date de parution : le jeudi 03 juillet 2025
Signature des conventions de partenariat relatives au déploiement du dispositif « Aire terrestre éducative » sur le territoire du...

Décision du Président n°2025-049

Date de parution : le jeudi 03 juillet 2025
Signature de la convention d’adhésion à l’assistance retraite du Centre de Gestion du Var (CDG83) pour la période 2025-2028...
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