Comité syndical du 27 mars 2024

Convocation

Liste des délibérations approuvées

Délibération n°448-2024 : Approbation du compte de gestion 2023
Délibération n°449-2024 : Approbation du compte administratif 2023
Délibération n°450-2024 : Report des résultats 2023
Délibération n°451-2024 : Budget primitif 2024
Délibération n°452-2024: Demande de subvention – Convention triennale Métropole Aix-Marseille-Provence – Plan d’actions 2024
Délibération n°453-2024 : Modification des statuts du syndicat mixte d’aménagement et de gestion du Parc naturel régional de la Sainte-Baume
Délibération n°454-2024 : Délégations de pouvoir au Président
Délibération n°455-2024 : Frais de mission – Modalités de remboursement au réel des frais de mission
Délibération n°456-2024 : Signature de la convention d’adhésion au service d’aide à la bonne gestion des archives CDG 83
Délibération n°457-2024 : Attribution de la marque « Valeurs Parc naturel régional » à de nouveaux bénéficiaires
Délibération n°458-2024 : Demande de subvention FEADER et signature de la convention de partenariat avec Forêt Modèle_AAP Emergence de projet de coopération pour la structuration d’une filière autour de l’arbousier
Délibération n°459-2024 : Signature de la convention de partenariat avec l’ARDEAR PACA pour le dossier « Expérimenter ensemble pour le renouvellement des actifs agricoles et la transition agroécologique des territoires » déposé par dans le cadre de l’AAP FEADER – Emergence de projet de coopération
Délibération n°460-2024 : Motion sur l’utilisation par les communes de la dotation pour préserver la biodiversité et valoriser les aménités rurales
Délibération n°461-2024 : Signature de la convention de partenariat relative à la mise en œuvre du programme LEADER 2023-2027 en Provence Verte Verdon Sainte-Baume

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