Délibérations, décisions et arrêtés 285 résultats

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Comité syndical du 24 juin 2026

Date de parution : le jeudi 18 juin 2026
Convocation Liste des délibérations approuvées Délibération n°513-2026: Report des résultats 2025 Délibération n°514-2026: Délégations de pouvoir consenties au Président...

Décision du Président n° 2026-078

Date de parution : le mardi 16 juin 2026
Identification des agents bénéficiaires du dispositif d’action sociale individuelle du Parc pour l’année 2026

Décision du Bureau syndical n° 2026-001

Date de parution : le mardi 16 juin 2026
Election de la vice-présidence du Parc

Arrêté du Président n°2026-061

Date de parution : le jeudi 11 juin 2026
Délégation de signature à Frédéric FAISSOLLE, le Directeur du Parc

Comité syndical du 27 mai 2026

Date de parution : le vendredi 22 mai 2026
Convocation Liste des délibérations approuvées Délibération n° 510-2026: Election du Président Délibération n° 511-2026: Election partielle des membres du...

Décision du Président n°2026-076

Date de parution : le mercredi 11 mars 2026
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau RMC dans le cadre de l’aide intitulée « Communication, sensibilisation et éducation aux enjeux...

Décision du Président n°2026-077

Date de parution : le mercredi 11 mars 2026
Modification de la demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse (AERMC), dans le cadre du projet de...

Décision du Président n°2026-075

Date de parution : le jeudi 26 février 2026
Signature des nouvelles conditions générales d’utilisation du logiciel EVA – Version du 08/12/2025 (PJ : CGU)

Décision du Président n°2026-074

Date de parution : le jeudi 26 février 2026
Demande d’actualisation du Plan d’action 2026 lié à la dotation annuelle de la Métropole Aix-Marseille-Provence, conformément au contrat de développement métropolitain triennal 2024-2026 

Comité syndical du 25 février 2026

Date de parution : le mercredi 18 février 2026
Convocation Liste des délibérations approuvées Délibération n°506-2026 : Reprise anticipée des résultats de 2025 (PJ 01 : Calcul des...

Décision du Président n° 2026-073

Date de parution : le mercredi 18 février 2026
Signature de la convention reconduisant le cadre de partenariat entre le Parc naturel régional de la Sainte-Baume et le...

Décision du Président n° 2026-071

Date de parution : le jeudi 12 février 2026
Signature de la convention de partenariat 2026-2032 entre le Parc naturel régional de la Sainte-Baume et le Conseil d’Architecture,...
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