Liste des délibérations approuvées
Délibération n°422-2023 : Convention avec le CDG83 visant la gestion du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes (DISIGN)
Délibération n°423-2023 : Convention régissant la fonction d’inspection en santé et sécurité au travail (ACFI) confiée au Centre de Gestion du Var
Délibération n°424-2023 : Création de poste accroissement temporaire d’activité (fête de Parc)
Délibération n°425-2023 : Convention de partenariat sur la gestion de l’Espace Tourisme et Découverte au Plan d’Aups la Sainte-Baume
Délibération n°426-2023 : Convention de partenariat avec la CASSB relatif à une étude sur les aires d’alimentation de deux captages prioritaires et demande de subvention auprès l’AERMC
Délibération n°427-2023 : Demande de subvention complémentaire DREAL / Plan d’actions annuel 2023
Délibération n°428-2023 : Convention de partenariat – résidence d’artiste Eté culturel / Rouvrir le Monde
Délibération n°429-2023 : Demande de subvention DRAC / Région Projet terre de légende – Accueil Résidence d’artiste
Délibération n°430-2023 : Demande de subvention Région Maison de Parc / Aménagement des locaux PNRSB
Délibération n°431-2023 : Demande de subvention Région / Développement de l’offre éducative : sensibilisation et appropriation du territoire
Délibération n°432-2023 : Demande de subvention Région / Programme d’accueil des lycéens : Transport
Délibération n°433-2023 : Demande de subvention 2024 Région / Garde Régionale Forestière
Délibération n°434-2023 : Demande de subvention DRAC « Aide au projet ou au fonctionnement pour participation à la vie culturelle et politiques territoriales (2024) » / Podcast Education
Délibération n°435-2023 : Demande de subvention Région / Plan de lutte contre les pollutions souterraines – appel à projet « Pour une Méditerranée Zéro déchet Plastique 2023 »
Délibération n°436-2023 : Convention d’occupation temporaire en forêt domaniale de la Sainte-Baume avec l’Office National des Forêts / Ecocompteurs
Délibération n°437-2023 : Demande de subvention Préfecture AuRA / Programme de recherche 2023 PNA Loup – Projet « Une Meute, un Environnement, un Territoire, un Régime Alimentaire »
Délibération n°438-2023 : Avenant n°1 à la convention de partenariat / dispositifs éducatifs du PNRSB
2023_12_06 PV Plan d Aups
2023_12_06 PJ PV Plan d Aups